Conditions Générales de Vente
1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site poivrierpeugeot.com. En passant commande, l’acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV.
2. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site poivrierpeugeot.com. L’acheteur est invité à prendre connaissance des descriptifs avant toute commande.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. poivrierpeugeot.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
4. Commande
Pour passer commande, l’acheteur doit suivre le processus de commande en ligne. La validation de la commande vaut acceptation des CGV.
5. Paiement
Le paiement s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur poivrierpeugeot.com. Le débit intervient au moment de la commande.
6. Livraison
Les délais et frais de livraison sont précisés lors de la commande. poivrierpeugeot.com ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour retourner les produits non utilisés et demander un remboursement.
8. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. Pour toute réclamation, l’acheteur peut contacter le service client via le site poivrierpeugeot.com.
9. Responsabilité
poivrierpeugeot.com ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme des produits.
10. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité disponible sur poivrierpeugeot.com.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site poivrierpeugeot.com sont protégés par droits d’auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation.
12. Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relèvera des tribunaux compétents.
13. Acceptation
La validation de commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
14. Modification des CGV
poivrierpeugeot.com se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.